Plan et réglementation d'urbanisme

Le conseil municipal a adopté un nouveau plan ainsi qu'une nouvelle règlementation d'urbanisme qui sont entrés en vigueur le 18 avril 2012. Vous pouvez consulter la version administrative de ceux-ci en cliquant sur les liens ci-dessous.

MISE EN GARDE : Des amendements aux règlements d'urbanisme et à leurs annexes peuvent avoir été adoptés depuis la dernière mise à jour du site web. Nous vous conseillons donc de vérifier auprès de la direction de l'Urbanisme, de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement si de tels amendements ont été adoptée.

PLAN D'URBANISME
Annexe A
Annexe B
Annexe C

---

RÈGLEMENT DE ZONAGE No 1156-11 (Amendement 1156-11-06)
Annexe 1
o Zonage 1 de 4
o Zonage 2 de 4
o Zonage 3 de 4
o Zonage 4 de 4

Annexe 2
o Grilles de spécifications

Annexe 3
o Tableau des cotes de crues
o Profil Anse-au-Griffon
o Profil Darmouth
o Profil Rivière-au-Renard 1
o Profil Rivière-au-Renard 2
o Profil York
o Profil St-Jean (amont)
o Profil St-Jean (aval)

---

RÈGLEMENT DE LOTISSEMENT No 1157-11
Annexe 1
o Croquis

---

RÈGLEMENT RELATIF À LA GESTION DES RÈGLEMENTS D'URBANISME No 1170-12 (Amendement 1170-12-01)
Annexe 1
o Croquis

---

RÈGLEMENT RELATIF AUX PLAN D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECHTURALE No 1171-12 (Amendement 1171-12-...)
Annexe A
o Délimication des secteurs

Annexe B
o Croquis

---

RÈGLEMENT SUR LES USAGES CONDITIONNELS No 1172-12
(Amendement 1172-12-01)

---

Pour toute question ou commentaire, veuillez communiquer avex la direction de l'Urbanisme, de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement.

Direction de l'Urbanisme, de l’Aménagement du territoire et de l’Environnement
Ville de Gaspé
25, rue de l’Hôtel-de-Ville
Gaspé (Québec)  G4X 2A5
urbanisme@ville.gaspe.qc.ca

Retour à la section Aménagement du territoire, Urbanisme et Environnement