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AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, URBANISME ET ENVIRONNEMENT

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Aménagement du territoire, Urbanisme et Environnement (750)

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Avis public - Aménagement du territoire, Urbanisme et Environnement (741)

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Demande de dérogation mineure – 178, rue de la Reine

• 18 Jan, 2024
• Avis public - Aménagement du territoire, Urbanisme et Environnement

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Avis public adressé à l’ensemble des personnes habiles à voter de la municipalité pour le règlement 1526-23

• 20 Déc, 2023
• Avis public - Greffe et affaires juridiques
• Joëlle-Anne Côté

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Règlement 1524-23 - Réserve financière au profit du quartier numéro 6 pour une somme de 13 000$ en 2024

• 20 Déc, 2023
• Avis public - Greffe et affaires juridiques
• Joëlle-Anne Côté

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Règlement 1523-23 - Réserve financière au profit du quartier numéro 5 pour une somme de 20 000$ en 2024

• 20 Déc, 2023
• Avis public - Greffe et affaires juridiques
• Joëlle-Anne Côté

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Règlement 1522-23 - Réserve financière au profit du quartier numéro 4 pour une somme de 8 000$ en 2024

• 20 Déc, 2023
• Avis public - Greffe et affaires juridiques
• Joëlle-Anne Côté

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Règlement 1521-23 - Réserve financière au profit du quartier numéro 3 pour une somme de 10 000$ en 2024

• 20 Déc, 2023
• Avis public - Greffe et affaires juridiques
• Joëlle-Anne Côté

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Règlement 1520-23 - Réserve financière au profit du quartier numéro 2 pour une somme de 17 000$ en 2024

• 20 Déc, 2023
• Avis public - Greffe et affaires juridiques
• Joëlle-Anne Côté

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Règlement 1519-23 – Réserve financière au profit du quartier numéro 1 pour une somme de 5 000$ en 2024

• 20 Déc, 2023
• Avis public - Greffe et affaires juridiques
• Joëlle-Anne Côté

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Règlement 1525-23 – Réserve financière au profit de l’ensemble du territoire de la municipalité pour une somme de 90 000$ en 2024

• 20 Déc, 2023
• Avis public - Greffe et affaires juridiques
• Joëlle-Anne Côté

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Demande de dérogation mineure – lots 3 145 660 et 3 146 102, cadastre du Québec

• 18 Déc, 2023
• Avis public - Aménagement du territoire, Urbanisme et Environnement

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Budget municipal pour l'année 2024 et programme triennal d'immobilisations

Promulgation – Règlement 1517-23

Dépôt du rôle d’évaluation foncière 2024 – Rôle triennal 2024-2025-2026

Promulgation – Règlement 1515-23

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